Marque expirée - Marque en non vigueur

H x C
Martin david

Numéro de dépôt :
3422469
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/04/2016
H x C de Martin david

Présentation de la marque H x C

Déposée le 11 avril 2006 par Martin david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « H x C »

Le déposant est Martin david domicilié(e) Bat 3h, av des cardalines la predina,13800 ISTRES - 13800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin david domicilié(e) Bat 3h, av des cardalines la predina,13800 ISTRES - 13800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H x C est expirée depuis le 11 avril 2016.


Martin david - Bat 3h, av des cardalines la predina,13800 ISTRES - 13800 - France


Martin david - Bat 3h, av des cardalines la predina,13800 ISTRES - 13800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 10 août 2011 - Changement d'adresse n°555489 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Roulement à billes.Chaussures, de ski ou sport, vetements, ceintures, gants (habillement), foulards, bonneterie, chaussettes, sous-vetements.Planche à roulettes, planche pour le surf, skis.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].